L'avocat des
œuvres d'art

Règles de l'art

Le droit et l’art obéissent à des logiques différentes : l'un constitué de normes et de contraintes, l'autre de création et d’imagination. Les œuvres ne peuvent cependant échapper aux règles juridiques qui encadrent notamment la création, la vente et la conservation. Règles de l’art souhaite jeter des ponts entre ces domaines et dispenser des conseils pour que le droit devienne un outil aux mains des artistes, des marchands, des institutions et des autres acteurs du monde culturel. 

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François Le Moine conseille et représente des clients dans un large éventail de questions juridiques telles que les acquisitions, les restitutions, l’authenticité, les politiques muséales, le droit d’auteur et la Loi sur l’exportation et l’importation des biens culturels, y compris ses aspects fiscaux. François intervient tant pour dispenser des conseils et pour négocier des contrats que lors de litiges. Il aide régulièrement d'autres cabinets qui ont des mandats impliquant des biens culturels.

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François enseigne le droit de l’art et du patrimoine à l’Université de Montréal. Il est président de l’Association littéraire et artistique internationale (Canada), siège sur la commission permanente d’art public de Culture Montréal et sur les conseils d’administration de plusieurs organismes culturels.  Il est diplômé de la Sorbonne, de l’École des hautes études en sciences sociales ainsi que de l’Université McGill. Il a également effectué des séjours d’études aux universités de Keio, de Shantou, de Copenhague et de Genève.

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